Le Comité d’éthique est un groupe de réflexion autonome créé par décision de la CME du 15 octobre 2005.

Il a pour mission de :

  • Faciliter et aider la décision des professionnels de santé qui ont à résoudre des questionnements d’ordre éthique à l’occasion de l’exercice de leur activité, notamment dans leurs rapports avec le patient et son entourage.
  • Donner un avis sur un problème éthique posé par le fonctionnement de l’institution.
  • Sensibiliser et former à l’éthique les professionnels de santé.
  • Travailler en réseau avec les autres Comités et Espaces d’éthique médicale.

La composition du comité d'éthique

Les membres sont choisis par le Comité d’Éthique pour leur compétence et leur intérêt pour les problèmes éthiques.

La composition est basée sur le pluralisme et la pluridisciplinarité :

  • Personnel hospitalier du CHB (médical, paramédical, autres)
  • Personnalités extérieures au CHB (Soignants, juristes, philosophes, représentants des ordres professionnels,

Le nombre de sièges est fixé à 30.

Les membres du Comité ne sont pas les représentants de leur catégorie socioprofessionnelle ou de l’institution dont ils font partie. Ils apportent un point de vue et un éclairage personnel dans une optique de pluralisme.

Le Bureau du comité d'éthique

La durée du mandat est de 2 ans renouvelable.

La désignation du Président est faite par les membres du bureau. Le président doit être un médecin en exercice du centre hospitalier.

  • Présidente : Dr Maud GREZARD
  • Vice-Président : Dr Alexandre PIROLLET
  • Secrétaire : Mme Valérie TISSOT
  • Secrétaires adjoints : Mme Sanaé BAYOUB, Mme Nathalie BOIT, M. Georges PEYRARD
membres du comité d'éthique

Le comité d’éthique peut être saisi par:

  • le patient lui-même ou, en cas d’incompétence, la personne de confiance désignée.
  • tout professionnels de santé du CHB, de structures de soin voisines ou exerçant en libéral.

Le comité d’éthique peut décider d’une réunion en urgence et un avis est donné après analyse du cas et discussion. La personne qui sollicite le Comité peut participer à la discussion et à la délibération sauf avis contraire des membres du Comité.

Les avis du Comité sont consultatifs, c’est à dire sans force obligatoire, et n’engagent pas la responsabilité de ses membres. La demande d’avis doit être envoyée par mail aux membres du bureau.

Toute personne portant de l’intérêt à une réflexion éthique autour du soin, professionnel de santé ou non, formée à l’éthique ou non, peut proposer sa candidature.

Les conditions d’admission et de démission sont décrites dans les statuts du comité.

Le dossier de candidature doit au minimum comporter :

  • une lettre de motivation
  • un CV

Toutes les candidatures sont soumises à la disponibilité d’un siège et au vote des membres de la séance plénière suivante. Le dossier de candidature doit être envoyé par mail aux membres du bureau.

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Comité d’éthique

Ici le masque reste obligatoire.

Vous entrez dans un établissement de santé, la Direction et les professionnels vous remercient du respect des consignes et des gestes barrières.