Les usagers et le conseil de la vie sociale

L’évolution de ces derniers temps a renforcé le rôle et la représentation des usagers au sein du système de santé.
Ainsi, au Centre Hospitalier, depuis le décret du 7 juillet 2005, trois représentants des usagers (deux antérieurement) siègent au Conseil d’Administration comme administrateurs.
Ces représentants, membres d’associations en lien avec le secteur de la santé, sont nommés par le Directeur de l’Agence Régionale d’Hospitalisation Rhône -Alpes (A.R.H).
Ils participent, dans ce cadre, aux prises de décisions concernant l’ensemble des projets et des orientations de l’établissement.
Par ailleurs, avec le décret du 2 mars 2005, le Centre Hospitalier a mis en place la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la prise en charge (C.R.U.Q) à laquelle participent des représentants des usagers.

Cette commission a pour mission :

1. De veiller au respect des droits des usagers et de faciliter leurs démarches.

2. De contribuer par ses avis et propositions à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.

Elle est composée par :

1. Le Directeur du Centre Hospitalier ou son représentant : le directeur adjoint chargé des affaires générales,

2. Deux médiateurs titulaires : un médecin et un professionnel non médecin et deux suppléants,

3. Deux représentants titulaires des usagers et deux suppléants,

4. Un représentant titulaire de la commission des Soins Infirmiers de Rééducation et Médico-techniques (C.S.I.R.M.T) et un suppléant,

5. Un représentant titulaire du personnel et un suppléant.

En cas de plainte ou de litige, en fonction du domaine concerné (médical ou autre), l’usager peut solliciter auprès de la direction de l’hôpital, une rencontre avec l’un des médiateurs.
Dans les établissements médico-sociaux : Hôtel dieu et Emile Pélican est mis en place un conseil de la vie sociale qui a pour mission de donner un avis et de faire des propositions :
Sur toute question intéressant le fonctionnement de ces établissements, notamment sur l’organisation intérieure et la vie quotidienne, les activités, l’animation socioculturelle et les services thérapeutiques, les projets de travaux et d’équipements, la nature et le prix des services rendus, l’affectation des locaux collectifs, l’entretien des locaux, les relogements prévus en cas de travaux ou de fermeture, l’animation de la vie institutionnelle et les mesures prises pour favoriser les relations entre ces participants ainsi que les modifications substantielles touchant aux conditions de prise en charge.

Il est composé par :

1. Le Directeur du Centre Hospitalier ou son représentant : le directeur adjoint chargé des affaires générales,

2. Deux représentants titulaires des résidents et deux suppléants,

3. Deux représentants titulaires des familles et deux suppléants,

4. Un représentant titulaire des représentants légaux et un suppléant,

5. Un représentant titulaire des personnels et un suppléant,

6. Un représentant titulaire du Conseil d’Administration et un suppléant.