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Service Qualité


La démarche qualité – gestion des risques : un objectif prioritaire pour le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse

Présentation générale

Le patient se situe au coeur de nos préoccupations. Il doit être bien soigné, également bien accueilli, informé et pris en charge de la meilleure manière qu’il soit.
L’objectif de l’ensemble des professionnels est de s’organiser afin de connaître les besoins des patients, de mettre en oeuvre le service adéquat et d’évaluer son efficacité pour l’améliorer continuellement.


La politique qualité-gestion des risques du CHB

Le Centre Hospitalier de Bourg en Bresse conduit sa politique qualité - gestion des risques afin que la qualité que vous recherchez en tant qu’usager corresponde à la qualité que nous vous proposons.
Inscrite au Projet d’Etablissement, la politique qualité-gestion des risques du Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse a pour objectifs :
- de promouvoir la qualité et la gestion des risques sur l’ensemble des secteurs d’activités de l’établissement,
- d’améliorer la qualité de la prise en charge des patients,
- de garantir la sécurité des usagers, de leur famille et du personnel


La mise en oeuvre de la démarche qualité-gestion des risques

Structures

Les Structures permanentes contribuant à la mise en oeuvre de la politique qualité gestion des risques sont :
- le Conseil qualité/gestion des risques,
- le Bureau des risques,
- le Service Qualité.

Le service qualité a pour mission de structurer, d’assurer la gestion et l’animation des démarches qualité/gestion des risques au sein de l’établissement.
Il a également pour objectif d’accompagner les différents secteurs d’activité dans leurs projets qualité-gestion des risques.

La Direction des Affaires Générales, de la Qualité, Gestion des Risques et des relations avec les usagers est composée de 6 personnes :
- Un Directeur-Adjoint,
- un Ingénieur Qualité,
- un Cadre Supérieur de Santé,
- un Gestionnaire des Risques,
- une Secrétaire Qualité,
- une Secrétaire pour le suivi des relations avec les usagers.

Nos référents qualité médicaux :
- Le médecin présidant la Commission des procédures et protocoles médicaux
- Le médecin présidant la Commission Evaluation des Pratiques Professionnelles
- Les médecins médiateurs de la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de Prise en Charge.


La Certification de la Haute Autorité de Santé

Anciennement dénommée "accréditation", cette procédure est obligatoirement suivie par tous les établissements de santé.
Elle constitue un temps fort de la démarche qualité/gestion des risques. Elle vise à assurer l’amélioration continue de la qualité (règles de bonnes pratiques cliniques, satisfaction des patients, …) et de la sécurité des soins.
La certification s’appuie sur une démarche d’autoévaluation réalisée par les acteurs du centre hospitalier, sur un ensemble de critères établi par la Haute Autorité de Santé.

C’est l’occasion de pointer les forces et les faiblesses de l’établissement afin d’améliorer son fonctionnement. Des experts-visiteurs de la HAS viennent ensuite dans l’établissement pour s’assurer du niveau de qualité obtenu.

Le Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse a suivi sa 1ère procédure (accréditation - V1) en novembre 2003. La seconde procédure (certification - V2) menée par la Haute Autorité de Santé (HAS) s’est déroulée en novembre 2007.
Les experts visiteurs ont conclu pour 91,7% que les critères étaient satisfaits (cotations A ou B) et pour 8,3% qu’ils étaient peu ou non satisfaits (cotations C ou D)
Une action exemplaire relevée par la HAS est la mise en place d’un Comité d’éthique.

L’établissement poursuit sa démarche qualité-gestion des risques en tenant compte notamment des observations formulées par la HAS et par les usagers. Les professionnels mettent en oeuvre les actions indispensables à l’amélioration continue de la qualité de la prise en charge des patients et de leur famille.

Les rapports relatifs à ces procédures de Certification sont consultables sur le site de la Haute Autorité de Santé – www.has-sante.fr


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